Loi n\u00b0 90-615 du 13 juillet 1990 tendant \u00e0 r\u00e9primer tout acte raciste, antis\u00e9mite ou x\u00e9nophobe<\/p>\n\n\n\n
Titre Ier : Modifications du code p\u00e9nal. (Articles 3 \u00e0 6)<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
Article 1<\/strong><\/p>\n\n\n\n Toute discrimination fond\u00e9e sur l’appartenance ou la non-appartenance \u00e0 une ethnie, une nation, une race ou une religion est interdite.<\/p>\n\n\n\n L’Etat assure le respect de ce principe dans le cadre des lois en vigueur.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Article 2<\/strong><\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Le 21 mars de chaque ann\u00e9e, date retenue par l’Organisation des Nations Unies pour la Journ\u00e9e internationale pour l’\u00e9limination de toutes les formes de discrimination raciale, la Commission nationale consultative des droits de l’homme remet au Gouvernement un rapport sur la lutte contre le racisme. Ce rapport est imm\u00e9diatement rendu public.<\/p>\n\n\n\n Titre Ier : Modifications du code p\u00e9nal. (Articles 3 \u00e0 6)<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Article 3<\/strong><\/p>\n\n\n\n Modifi\u00e9 et Cr\u00e9\u00e9 par le CODE P\u00c9NAL – art. 51-1 (Ab)<\/em><\/p>\n\n\n\n Article 51-1Version en vigueur du 14 juillet 1990 au 01 mars 1994<\/p>\n\n\n\n Abrog\u00e9 par Loi n\u00b092-1336 du 16 d\u00e9cembre 1992 – art. 372 (V) JORF 23 d\u00e9cembre 1992 en vigueur le 1er mars 1994<\/p>\n\n\n\n Cr\u00e9ation Loi n\u00b090-615 du 13 juillet 1990 – art. 3 () JORF 14 juillet 1990<\/p>\n\n\n\n Dans les cas pr\u00e9vus par la loi, le tribunal pourra ordonner, aux frais du condamn\u00e9, soit la publication int\u00e9grale ou partielle de sa d\u00e9cision, soit l’insertion d’un communiqu\u00e9 informant le public des motifs et du dispositif de celle-ci dans le Journal officiel de la R\u00e9publique fran\u00e7aise ou dans un ou plusieurs journaux ou \u00e9crits p\u00e9riodiques qu’il d\u00e9signera.<\/p>\n\n\n\n Le tribunal d\u00e9terminera, le cas \u00e9ch\u00e9ant, les extraits de la d\u00e9cision qui devront \u00eatre publi\u00e9s ; il fixera les termes du communiqu\u00e9 \u00e0 ins\u00e9rer.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Article 4<\/strong><\/p>\n\n\n\n Modifi\u00e9 et Cr\u00e9\u00e9 par le CODE P\u00c9NAL – art. 187-3 (Ab)<\/p>\n\n\n\n Article 187-3Version en vigueur du 14 juillet 1990 au 01 mars 1994<\/p>\n\n\n\n Abrog\u00e9 par Loi n\u00b092-1336 du 16 d\u00e9cembre 1992 – art. 372 (V) JORF 23 d\u00e9cembre 1992 en vigueur le 1er mars 1994<\/p>\n\n\n\n Cr\u00e9ation Loi n\u00b090-615 du 13 juillet 1990 – art. 4 () JORF 14 juillet 1990<\/p>\n\n\n\n En cas de condamnation prononc\u00e9e en application des articles 187-1 ou 187-2, le tribunal pourra ordonner :<\/p>\n\n\n\n 1\u00b0 La privation des droits mentionn\u00e9s aux 2\u00b0 et 3\u00b0 de l’article 42, pour une dur\u00e9e de cinq ans au plus ;<\/p>\n\n\n\n 2\u00b0 L’affichage de sa d\u00e9cision dans les conditions pr\u00e9vues par l’article 51 ;<\/p>\n\n\n\n 3\u00b0 La publication de celle-ci ou l’insertion d’un communiqu\u00e9 dans les conditions pr\u00e9vues par l’article 51-1, sans que les frais de publication ou d’insertion puissent exc\u00e9der le maximum de l’amende encourue.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Article 5<\/strong><\/p>\n\n\n\n Modifi\u00e9 et Cr\u00e9\u00e9 par le CODE P\u00c9NAL – art. 416 (Ab)<\/p>\n\n\n\n Article 416Version en vigueur du 14 juillet 1990 au 01 mars 1994<\/p>\n\n\n\n Abrog\u00e9 par Loi n\u00b092-1336 du 16 d\u00e9cembre 1992 – art. 372 (V) JORF 23 d\u00e9cembre 1992 en vigueur le 1er mars 1994<\/p>\n\n\n\n Modifi\u00e9 par Loi n\u00b090-615 du 13 juillet 1990 – art. 5 () JORF 14 juillet 1990<\/p>\n\n\n\n Seront punis d’un emprisonnement de deux mois \u00e0 un an et d’une amende de 2.000 F \u00e0 20.000 F, ou de l’une de ces deux peines seulement :<\/p>\n\n\n\n 2\u00b0 Toute personne qui, dans les conditions vis\u00e9es au 1\u00b0, aura refus\u00e9 un bien ou un service \u00e0 une personne morale ou \u00e0 un de ses membres, \u00e0 raison de l’origine, du sexe, des m\u0153urs, de la situation de famille, de l’\u00e9tat de sant\u00e9, du handicap ou de l’appartenance ou de la non-appartenance de ces membres ou d’une partie d’entre eux \u00e0 une ethnie, une nation, une race ou une religion d\u00e9termin\u00e9e ;<\/p>\n\n\n\n 3\u00b0 Toute personne, amen\u00e9e par sa profession ou ses fonctions \u00e0 employer, pour elle-m\u00eame ou pour autrui, un ou plusieurs pr\u00e9pos\u00e9s qui aura refus\u00e9 d’embaucher ou aura licenci\u00e9 une personne \u00e0 raison de son origine, de son sexe, de ses m\u0153urs, de sa situation de famille ou de son appartenance ou de sa non-appartenance \u00e0 une ethnie, une nation, une race ou une religion d\u00e9termin\u00e9e, de son \u00e9tat de sant\u00e9 ou de son handicap, ou aura soumis une offre d’emploi \u00e0 une condition fond\u00e9e sur l’origine, le sexe, les m\u0153urs, la situation de famille, l’appartenance ou la non-appartenance \u00e0 une ethnie, une nation, une race ou une religion d\u00e9termin\u00e9e, l’\u00e9tat de sant\u00e9 ou le handicap.<\/p>\n\n\n\n Les dispositions de l’alin\u00e9a ci-dessus, en tant qu’elles concernent le sexe, s’appliquent, selon le cas, dans les conditions pr\u00e9vues soit \u00e0 l’article L. 123-1 du Code du travail, soit aux articles 7 et 18 bis de l’ordonnance modifi\u00e9e n\u00b0 59-244 du 4 f\u00e9vrier 1959 ainsi qu’\u00e0 l’article L. 411-14 du Code des communes.<\/p>\n\n\n\n Sans pr\u00e9judice de l’application des articles L. 323-1 \u00e0 L. 323-8-8 du code du travail, les dispositions du 3\u00b0 ci-dessus relatives \u00e0 l’\u00e9tat de sant\u00e9 et au handicap ne sont pas applicables lorsque le refus d’embauche ou le licenciement est fond\u00e9 sur l’inaptitude m\u00e9dicalement constat\u00e9e, soit dans le cadre du titre IV du livre II du code du travail, soit dans le cadre des dispositions l\u00e9gislatives fixant le statut des fonctionnaires de l’Etat, des fonctionnaires territoriaux ou des fonctionnaires hospitaliers.<\/p>\n\n\n\n Les dispositions du 1\u00b0 et du 2\u00b0 du pr\u00e9sent article relatives \u00e0 l’\u00e9tat de sant\u00e9 ne s’appliquent pas aux op\u00e9rations ayant pour objet la pr\u00e9vention et la couverture du risque d\u00e9c\u00e8s, des risques portant atteinte \u00e0 l’int\u00e9grit\u00e9 physique de la personne ou des risques d’incapacit\u00e9 de travail ou d’invalidit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n Article 6<\/strong><\/p>\n\n\n\n Modifi\u00e9 et Cr\u00e9\u00e9 par le CODE P\u00c9NAL – art. 416-2 (Ab)<\/p>\n\n\n\n Article 416-2Version en vigueur du 14 juillet 1990 au 01 mars 1994<\/p>\n\n\n\n Abrog\u00e9 par Loi n\u00b092-1336 du 16 d\u00e9cembre 1992 – art. 372 (V) JORF 23 d\u00e9cembre 1992 en vigueur le 1er mars 1994<\/p>\n\n\n\n Cr\u00e9ation Loi n\u00b090-615 du 13 juillet 1990 – art. 6 () JORF 14 juillet 1990<\/p>\n\n\n\n En cas de condamnation prononc\u00e9e en application des articles 416 et 416-1, le tribunal pourra ordonner :<\/p>\n\n\n\n 1\u00b0 La privation des droits mentionn\u00e9s aux 2\u00b0 et 3\u00b0 de l’article 42, pour une dur\u00e9e de cinq ans au plus ;<\/p>\n\n\n\n 2\u00b0 L’affichage de sa d\u00e9cision dans les conditions pr\u00e9vues par l’article 51 ;<\/p>\n\n\n\n 3\u00b0 La publication de celle-ci ou l’insertion d’un communiqu\u00e9 dans les conditions pr\u00e9vues par l’article 51-1, sans que les frais de publication ou d’insertion puissent exc\u00e9der le maximum de l’amende encourue.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n L’organisation OMDMHYD ne peut \u00eatre poursuivie par aucune institution d’\u00c9tat, d\u00e9nomination, confession, association, collectif ou toute personne qui se constitue en partie civile pouvant \u00eatre une personne physique ou morale ne pourra ester en justice.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n L’organisation OMDMHYD ne pourra pas \u00eatre condamn\u00e9e par aucune loi en vigueur sur un pr\u00e9sum\u00e9 antis\u00e9mitisme quelconque, l’OMDMHYD peut faire pourvoi de toute d\u00e9cision contraire \u00e0 son entit\u00e9 s\u00e9mite H\u00e9breu Yisra\u00e9lite (Bantou) qu’elle d\u00e9fend, car dans son projet, elle n’est en aucun cas antis\u00e9mite, elle pr\u00f4ne la d\u00e9fense des droits des s\u00e9mites de la descendance H\u00e9bra\u00efque Yisra\u00e9lite (Bantou) que nous sommes directement li\u00e9s \u00e0 la lign\u00e9e g\u00e9n\u00e9alogique de Sem<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n D’apr\u00e8s la Bible h\u00e9bra\u00efque<\/a>, No\u00e9<\/a> est l\u2019homme duquel toute l\u2019humanit\u00e9 a recommenc\u00e9 apr\u00e8s le d\u00e9luge, il avait trois fils : Sem<\/a>, Ham<\/a> et Yaf\u00e8t<\/a>. On appelle s\u00e9mites<\/strong> tous les descendants de Sem, qui figurent au chapitre 10 de la Gen\u00e8se<\/a>. Abraham<\/a> le patriarche \u00e9tait descendant de SEM, son fils s\u2019appelait Isma\u00eb<\/a>l<\/a> donc les isma\u00e9lites sont des s\u00e9mites. Jacob<\/a>, qui a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9 aussi Isra\u00ebl, et dont les descendants sont les Isra\u00e9lites, \u00e9tait le petit-fils d’Abraham, il est donc s\u00e9mite lui aussi.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n \u00c9tymologie<\/strong><\/p>\n\n\n\n Le mot est forg\u00e9 \u00e0 partir du personnage biblique Sem<\/a> (en h\u00e9breu<\/a> \u05e9\u05b5\u05c1\u05dd, \u0161em<\/em>, en arabe \u0633\u0627\u0645 \u00ab nom, renomm\u00e9e, prosp\u00e9rit\u00e9 \u00bb), un des filsde No\u00e9<\/a> et anc\u00eatre d’Abraham<\/a>.<\/p>\n\n\n\n Le kikongo<\/strong> ou kongo<\/strong> est une langue bantoue<\/a> parl\u00e9e par les Kongos<\/a> (Bakongo<\/em> en kikongo) vivant en Angola<\/a> (dans le Nord du pays et l’enclave de Cabinda<\/a>), en r\u00e9publique d\u00e9mocratique du Congo<\/a> (dans les provinces du Kongo-Central<\/a> et de Kinshasa<\/a>), en r\u00e9publique du Congo<\/a> (dans le sud-ouest jusqu’\u00e0 Brazzaville<\/a>) et au sud du Gabon<\/a>.<\/p>\n\n\n\n G\u00e9n\u00e9alogie s\u00e9mite selon la Koma (Saintes Ecritures).<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n RECONNAISSANCE D’UTILIT\u00c9 PUPLIQUE<\/strong><\/p>\n\n\n\n L’organisation OMDMHYD, reconnue d’utilit\u00e9 publique, peut se porter et se constituer partie civile dans les m\u00eames conditions et sous les m\u00eames r\u00e9serves que l’ensemble de ces associations ayant les objectifs suivants :<\/p>\n\n\n\n \u25aa\ufe0fLutte contre le racisme ou les discriminations fond\u00e9es sur l’origine nationale, ethnique, raciale ou religieuse, le sexe, les m\u0153urs.<\/p>\n\n\n\n \u25aa\ufe0fR\u00e9paration aux descendants H\u00e9breux Yisra\u00e9lites (Bantous) due aux crimes contre l’humanit\u00e9 perp\u00e9tr\u00e9s contre les anc\u00eatres d\u00e9port\u00e9s H\u00e9breux Yisra\u00e9lites lors de la traite de l’esclave transatlantique (commerce triangulaire).<\/p>\n\n\n\n \u25aa\ufe0f La g\u00e9n\u00e9alogie s\u00e9mito-h\u00e9bra\u00efco-yisra\u00e9lite (Bantou)<\/p>\n\n\n\n \u25aa\ufe0fD\u00e9fense des enfants victimes de maltraitances<\/p>\n\n\n\n \u25aa\ufe0fLutte contre les crimes contre l’humanit\u00e9 ou les crimes de guerre<\/p>\n\n\n\n \u25aa\ufe0fD\u00e9fense des personnes malades, handicap\u00e9es ou \u00e2g\u00e9es<\/p>\n\n\n\n \u25aa\ufe0fLutte contre l’exclusion et la pauvret\u00e9<\/p>\n\n\n\n \u25aa\ufe0fD\u00e9fense des victimes des d\u00e9rives sectaires<\/p>\n\n\n\n \u25aa\ufe0fLutte contre l’esclavage, la traite des \u00eatres humains et le prox\u00e9n\u00e9tisme<\/p>\n\n\n\n \u25aa\ufe0fD\u00e9fense de la m\u00e9moire et des victimes de l\u2019esclavage<\/p>\n\n\n\n \u25aa\ufe0fLutte contre le racisme, la x\u00e9nophobie et l’antis\u00e9mitisme<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n L’organisation OMDMHYD, \u00e0 but non lucratif, peut demander \u00e0 b\u00e9n\u00e9ficier de l’aide juridictionnelle aupr\u00e8s des instances judiciaires concern\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n L’organisation OMDMHYD re\u00e7oit le mandat l\u00e9gal de l’organisation OMDMEDALD pour mener \u00e0 bien ces missions qui lui sont confi\u00e9es afin de d\u00e9fendre les S\u00e9mites H\u00e9breux Yisra\u00e9lites (Bantous) devant toutes les juridictions dans le monde entier.<\/p>\n\n\n\n L’organisation OMDMHYD est en doit d’ester en justice en tout lieu et en toutes circonstances toute la dur\u00e9e de son existence l\u00e9gale.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n\n\n\n L’organisation OMDMHYD<\/p>\n\n\n\n L’organisation OMDMHYD est une organisation s\u00e9mite qui d\u00e9fend les droits des H\u00e9breux Yisra\u00e9lites d\u00e9port\u00e9s (Bantous) descendants directs de la lign\u00e9e de Jacob jusqu’\u00e0 la descendance de la tribu de Juda (Yahunde). L’organisation OMDMHYD, est l\u00e9gitime, dans son objectif principal elle d\u00e9fend les droits des descendants S\u00e9mites devant toutes les instances judiciaires ou juridictionnelles dans le […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":1631,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"saved_in_kubio":false,"telegram_tosend":false,"telegram_tosend_message":"","telegram_tosend_target":0,"sfsi_plus_gutenberg_text_before_share":"","sfsi_plus_gutenberg_show_text_before_share":"","sfsi_plus_gutenberg_icon_type":"","sfsi_plus_gutenberg_icon_alignemt":"","sfsi_plus_gutenburg_max_per_row":"","_themeisle_gutenberg_block_has_review":false,"footnotes":""},"categories":[81],"tags":[82],"class_list":["post-1629","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-antisemitisme","tag-la-lutte-contre-lantisemitisme-envers-le-peuple-hebreu-yisraelite-bantou"],"featured_image_src":"http:\/\/omdmhyd.org\/wp-content\/uploads\/2023\/02\/Les-Bantous.png","author_info":{"display_name":"OMDMHYD ONG","author_link":"http:\/\/omdmhyd.org\/index.php\/author\/admin3509\/"},"yoast_head":"\nQu\u2019est-ce qu\u2019un s\u00e9mite ?<\/h2>\n\n\n\n
![\"\"](\"\/\/img.webme.com\/pic\/r\/rv7radio\/Knkg.PNG\")
) : cr\u00e9er, engendrer, fonder, se multiplier, donner la vie.<\/span><\/div>\n\n\n\nKikongo<\/h1>\n\n\n\n
Noms<\/strong><\/td> S\u00e9mite<\/strong><\/td> H\u00e9breu<\/strong><\/td> Abrahamique<\/strong><\/td> Isra\u00e9lite<\/strong><\/td><\/tr> Sem<\/strong><\/td> <\/td> <\/td> <\/td> <\/td><\/tr> Elam<\/td> x<\/td> <\/td> <\/td> <\/td><\/tr> Assur<\/td> x<\/td> <\/td> <\/td> <\/td><\/tr> Lud<\/td> x<\/td> <\/td> <\/td> <\/td><\/tr> Aram<\/td> x<\/td> <\/td> <\/td> <\/td><\/tr> Arphaksad<\/strong><\/td> x<\/td> <\/td> <\/td> <\/td><\/tr> Selah<\/strong><\/td> x<\/td> <\/td> <\/td> <\/td><\/tr> Heber<\/strong><\/td> x<\/td> <\/td> <\/td> <\/td><\/tr> Peleg<\/strong><\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td> <\/td><\/tr> Rehu<\/strong><\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td> <\/td><\/tr> Serug<\/strong><\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td> <\/td><\/tr> Nachor<\/strong><\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td> <\/td><\/tr> Terah<\/strong><\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td> <\/td><\/tr> Abraham<\/strong><\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td> <\/td><\/tr> Isma\u00ebl<\/td> x<\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td><\/tr> Zimran<\/td> x<\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td><\/tr> Yoksan<\/td> x<\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td><\/tr> Medan<\/td> x<\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td><\/tr> Madian<\/td> x<\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td><\/tr> Isbak<\/td> x<\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td><\/tr> Shouah<\/td> x<\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td><\/tr> Isaac<\/strong><\/td> x<\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td><\/tr> Esa\u00fc<\/td> x<\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td><\/tr> Yakaba<\/strong><\/td> x<\/td> x<\/td> x<\/td> <\/td><\/tr> 12 gar\u00e7ons<\/strong><\/td> x<\/td> x<\/td> x<\/td> x<\/td><\/tr><\/tbody><\/table><\/figure>\n\n\n\n Vous \u00eates au nombre de<\/strong> <\/code><\/pre>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"